Conditions Générales d'Utilisation

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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés sur le site theonepercent.fr (ci-après « le Site »), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

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L'hébergeur du Site est OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Accès au Site

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

4. Contenu du Site

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5. Services de portage de freelance

The One Studio propose des services de portage de freelance avec une commission de 1% sur les prestations réalisées. Les conditions détaillées de ces services sont définies dans les Conditions Générales de Vente et dans le contrat de portage.

L'inscription et l'utilisation des services de portage nécessitent la création d'un compte utilisateur et l'acceptation de l'ensemble des conditions contractuelles.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

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9. Modification des CGU

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Dernière mise à jour : Février 2026